Ça fait quelques fois que je me fais poser la question : Steph, comment tu gères les taxes pour DashThis au Québec, hors Québec et hors Canada?
Faut dire que j’ai eu des problèmes au début moi aussi. C’est compliqué tout ça et les versions diffèrent selon l’humeur du fonctionnaire qu’on interroge.
Il faut aussi dire que tout ceci s’adresse uniquement aux applications Web qui sont utilisées localement par le client. En effet, si le service était donné au Québec alors les TPS et TVQ s’appliqueraient. Mais comme on est sur Internet et que mon client utilise DashThis chez lui, disons au Brésil, les taxes dépendent de son adresse de facturation. Ça s’applique aussi aux produits physiques vendus sur le Web, mais pour eux, ça dépendra de l’adresse de livraison.
À la bonne franquette, j’en connais qui ne se cassent pas la tête :
TPS + TVQ au Québec. TPS partout ailleurs, même hors Canada. C’est correct tant qu’on ne se fait pas vérifier.
Au début, je pensais que c’était TPS+TVQ au Québec, TPS au Canada et rien hors Canada. Mais non, pourquoi faire simple quand on peut compliquer les choses.
Voilà la vraie patente :
Québec : TPS + TVQ
Canada, ceux qui ont la TVH :
Ontario : 13%
Ile du Prince Édouard : 14%
Terre-Neuve : 13%
Nouvelle Écosse : 15%
Nouveau Brunswick : 13%
Ailleurs au Canada : TPS à 5%
Hors Canada : Nada. Zéro taxes. Sauf si ton client hors Canada a un enregistrement de TPS alors tu dois lui charger la TPS.
Plus d’info: Taux de TPS/TVH
Have fun!
